Mentions légales

La société Bouffée d'Air Pur est une SARL au capital de 8000 Euros immatriculée au RCS de ANNECY sous le Numéro432 132 512 APE : 6311Z et assujettie à la TVA : N° Tva Intra FR17432132512 Domiciliation : 18 avenue de la Glière– 74440 TANINGES – France

Téléphone : +33 (0)4 50 34 37 99

Crédits

Réalisation site web : Bouffée d'Air Pur
Création identités visuelles et communication : http://www.bouffeedairpur.com
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société ELZON

Légal

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site, ainsi que les traitements de données s'y rapportant (newsletter, membres, statistiques) ont fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL. Récépissé n° 281641829.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Bouffée d'Air Pur, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.bouffeedairpur.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Titularité des droits

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.

La protection du site www.bouffeedairpur.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Exploitation des informations

Bouffée d'Air Pur ne peut être tenue responsable d'aucune manière de l'interprétation et/ou de l'usage d'une ou plusieurs informations contenues dans ce site, et des conséquences de cette interprétation et/ou de cet usage. L'exploitation éventuelle par un utilisateur quelconque d'une ou plusieurs informations de ce site est faite sous la seule responsabilité de cet utilisateur, et Bouffée d'Air Pur ne peut être tenue responsable d'aucune manière en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences de celle-ci.

Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que Bouffée d'Air Pur autorise tout site Internet ou tout autre support à citer bouffeedairpur.com ou bouffeedairpur.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.bouffeedairpur.com.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition.

En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de Bouffée d'Air Pur. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.

Lien hypertexte à intégrer : www.bouffeedairpur.com

Vue sur le clocher de Taninges et sur le Marcelly

Vue sur le clocher de Taninges et sur le Marcelly - © T Bonnet

 
retour accueil